Commandes hors UE et droits de douane

Le Royaume-Uni, la Suisse, la Norvège, les États-Unis, le Canada, l'Australie et d'autres pays ne font pas partie de l'UE. Certains territoires spéciaux de pays de l'UE (comme les îles Canaries) sont aussi hors du territoire douanier et fiscal de l'UE et suivent les règles de cette rubrique.

Oui, vous. Les commandes hors UE sont expédiées en DAP (Rendu au lieu de destination) : vous êtes l'importateur, et les droits de douane, taxes d'importation, frais de dédouanement et autres frais à destination ne sont pas inclus dans les prix ni dans les frais d'expédition. Ils sont généralement payés à UPS ou à la douane à la livraison (Conditions, art. 8).

Le montant est fixé par la douane du pays de destination selon le type de produit, l'origine, la valeur déclarée et les règles locales ; LEIVIP ne peut donc pas le garantir à l'avance. Avant de commander, nous vous conseillons de vous renseigner auprès de la douane locale, d'un transitaire en douane ou d'UPS, et d'intégrer les frais d'importation à votre budget.

Les États-Unis ont suspendu pour une durée indéterminée l'exonération des envois de faible valeur : les colis commerciaux depuis l'Italie peuvent être soumis à des droits quelle que soit leur valeur, et UPS peut aussi facturer des frais de dédouanement. Les règles peuvent changer ; ce sont celles de la douane américaine en vigueur au moment de la commande qui s'appliquent.

Les importations au Royaume-Uni sont généralement soumises à la TVA britannique, et les importations commerciales nécessitent en général un numéro EORI commençant par GB. Les importations en Suisse sont généralement soumises à la TVA suisse. Les montants réels sont ceux facturés par la douane locale ou UPS.

La raison sociale exacte, le numéro fiscal ou d'immatriculation de l'entreprise, l'adresse de livraison, le contact, le téléphone et l'e-mail. Selon la destination, la douane ou UPS peuvent aussi demander le numéro fiscal de l'importateur, le numéro EORI ou d'autres informations. Si vous faites appel à un transitaire en douane, prévenez-nous à l'avance (Conditions, art. 8).

La facture commerciale et les documents d'exportation. Si la douane ou UPS demandent des informations complémentaires, transmettez-nous la demande exacte. Nous déclarons les envois de bonne foi et ne déclarons jamais une commande commerciale comme cadeau ni ne sous-évaluons la marchandise. Si vous avez besoin d'un certificat d'origine, contactez-nous avant de commander ; sa disponibilité dépend de la marque.

Il vous appartient de respecter les exigences d'importation et de vente des produits dans votre pays (par exemple étiquetage en langue locale, réglementations produits ou licences de vente). La composition et d'autres informations figurent sur les fiches produits et les factures ; contactez-nous pour toute autre information (Conditions, art. 8).

Oui. Les contrôles, les demandes de documents ou l'attente du paiement peuvent retarder la livraison. Donnez suite rapidement à tout avis de la douane ou d'UPS.

Contactez-nous ainsi qu'UPS pour le vérifier avant de refuser le colis. Envoyez-nous le numéro de commande, le numéro de suivi et l'avis de paiement : nous vous aiderons à le contrôler. Même si les droits paraissent élevés, les payer coûte généralement moins cher que refuser le colis (voir rubrique 7).

Non. Le retour sans motif de la première commande ne s'applique qu'aux adresses de livraison dans l'UE. Les produits présentant un problème sont traités selon la rubrique 8 pour toutes les destinations (Conditions, art. 10 et 11).